Responsabilité civile

Dans certaines circonstances liées à l’exercice de votre activité ou inhérentes à vos produits et vos prestations, la responsabilité civile de votre entreprise peut être recherchée par des tiers, des clients et également par vos collaborateurs.
Les conséquences financières de ces mises en cause peuvent s’avérer importantes et pourraient être difficiles à assumer par votre entreprise.

Les dommages causés aux tiers se couvrent par le contrat d’assurance Responsabilité civile.

Trois types de dommages sont possibles :

• les dommages corporels (atteinte à l’intégrité physique d’une personne)
• les dommages matériels (atteinte aux biens d’autrui)
• les dommages immatériels (atteinte purement financière)

Chez ELEO Assurances, la mise en place de cette couverture commence par le recensement des évènements susceptibles de survenir du fait de votre activité, de vos produits ou de vos prestations.

Nos couvertures Responsabilité civile peuvent comporter plusieurs volets :

• La responsabilité civile exploitation qui prend en charge les dommages occasionnés aux tiers du fait même de l’activité de l’entreprise (par exemple une pollution accidentelle, un accident corporel subi par un visiteur dans vos locaux) ou du fait de vos salariés (par exemple des dommages corporels ou matériels lors d’une intervention sur le site d’un client).
• Une garantie spécifique permet de couvrir votre responsabilité d’employeur vis-à-vis des salariés en cas de recherche en faute inexcusable à l’origine d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle.
• La responsabilité professionnelle, c’est-à-dire les dommages causés par une activité de conception, de conseil ou de services (tel une société de service informatique qui commet une erreur dans une programmation ou dans la conception d’un logiciel).
• La responsabilité civile après livraison couvre les dommages causés aux tiers du fait de l’utilisation des produits que vous fabriquez ou de la prestation que vous exercez.
• Des garanties complémentaires permettent également de couvrir les frais de dépose-repose engagés par vos clients pour le remplacement d’un produit ou encore les frais de retrait dès lors par exemple qu’une administration ordonne le retrait de produits du fait d’une menace pour la sécurité des utilisateurs.
• Ces différents volets peuvent être souscrits de façon optionnelle dans un même contrat.